Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE TROU D'BALLE A CHANTAL
SARL DEVYNCK, SARL

Numéro de dépôt :
4237018
Date de dépôt :
29/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2025
LE TROU D\'BALLE A CHANTAL de DEVYNCK

Présentation de la marque LE TROU D'BALLE A CHANTAL

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVYNCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TROU D'BALLE A CHANTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DEVYNCK domicilié(e) 84 AVENUE DES BAINS - 59140 - DUNKERQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DEVYNCK, M. DAVID DEVYNCK domicilié(e) 84 AVENUE DES BAINS - 59140 - DUNKERQUE - France.

La marque LE TROU D'BALLE A CHANTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TROU D'BALLE A CHANTAL arrivera à expiration en date du 29 décembre 2025.

DEVYNCK a également déposé les autres marques suivantes : LA TOTOTE A MA TANTE CHARLOTTE , LA CROTTE DE MALO , LA COUILLONNADE , LE ZIZI DE MA TANTE , LE ZOT'CHE , LES COMTESSES DE MALO


SARL DEVYNCK, SARL - 84 AVENUE DES BAINS - 59140 - DUNKERQUE - France


SARL DEVYNCK, M. DAVID DEVYNCK - 84 AVENUE DES BAINS - 59140 - DUNKERQUE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Gâteaux.